Conseil Municipal du 26 mars

Décisions

DC.24.010 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet d’aménagement de l’ALSH Gabriel PAHAUT

DC.24.011 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet du Pôle Culturel du Carré Bel Air à Ingré

DC.24.012 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.S.

DC.24.013 - Demande de subvention au titre du FONDS VERT 2024  pour l’aménagement de la cour Oasis de l’école élémentaire du Moulin

DC.24.014 - Maintenance de postes haute tension

DC.24.015 - Maintenance de deux séparateurs d’hydrocarbure

DC.24.016 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame F.T.

DC.24.017 - Attribution d’un marché public de prestation de réalisation  d’un diagnostic d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public de la Ville d’Ingré

DC.24.018 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique dans le cadre des travaux d’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel PAHAUT d’Ingré

Délibérations

DL.24.010 – Approbation du compte de gestion dressé par le Trésorier principal – budget ville – exercice 2023

DL.24.011 – Approbation du compte administratif du budget ville – 2023

DL.24.012 – Affectation des résultats – budget ville – exercice 2023

DL.24.013 – Budget primitif de la ville – exercice 2024

DL.24.014 – Vote des taux d’impositions 2024

DL.24.015 – Autorisations de programme et crédits de paiement 2024 

DL.24.016 – Fongibilité des crédits

DL.24.017 – Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2024

DL.24.018 – Mutualisation des achats : ajout de familles d’achats à la convention de groupement de commandes pluriannuelles passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole 

DL.24.019 – Répartition des produits de concession de terrain au cimetière d’Ingré

DL.24.020 - Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

DL.24.021 – Création de postes au 1er avril 2024 : Direction Aménagement du Territoire - Patrimoine et Développement Durable

DL.24.022  – Création de postes au 1er avril 2024 : Service Petite Enfance

DL.24.023  – Création de postes au 1er avril 2024 : Service Démocratie Locale et ville numérique / Archives

DL.24.024  – Suppression de postes au 1er avril 2024 : Ecole municipale de musique

DL.24.025  – Recours au contrat d’apprentissage

DL.24.026 – Frais de Fourrière

DL.24.027 – Changement de membre dans la commission « Éducation, jeunesse, petite enfance, sport et culture» suite à une démission

DL.24.028 – Changement de membres dans la commission « Aménagement, travaux, mobilité, sécurité et transition écologique » suite à des démissions

DL.24.029 – Changement de membres dans la commission « Finances, ressources humaines, administration générale et Métropole» suite à des démissions

DL.24.030 – Changement de membres dans la commission « Démocratie participative, santé, emploi, économie, solidarité, séniors et relations européennes» suite à des démissions

DL.24.031 – Changement de membre dans la commission extramunicipale de la restauration scolaire suite à des démissions

DL.24.032 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du conseil de l’éducation suite à une démission

DL.24.033 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du comité de suivi de l’agenda 21 suite à une démission

DL.24.034 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du marché communal suite à une démission

DL.24.035 – Changement de membre dans la commission du dispositif « Bourse jeune » suite à une démission

DL.24.036 – Changement de membres dans la commission « communale pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite » suite à des démissions

DL.24.037 – Changement de membre dans le Conseil local de la sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) suite à une démission

DL.24.038 – Changement de membre dans le comité consultatif de l’école de musique municipale suite à une démission

DL.24.039 – Changement de membre dans la commission d’appels d’offres (CAO) suite à une démission

DL.24.040 – Changement de membres dans le conseil d’administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) suite à des démissions

DL.24.041 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Avril 2024

DL.24.042 - Motion pour les infirmières Asalée

DL.24.043 - Cession à la Région Centre Val-de-Loire d’une assiette foncière de 8963m² sis Allée des Sports en vue de la construction d’un gymnase

DL.24.044 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2023

DL.24.045 – Convention de mise à disposition de salles du service Petite Enfance

DL.24.046 - Echappées ingréennes - convention de partenariat doc house Henriette REY

DL.24.047 - Echappées ingréennes - convention de partenariat espace Chantemelles

DL.24.048 – Football Club Municipal d’Ingré -  Avenant N° 2 à la Convention générale 2023

DL.24.049 – Conventions d’objectifs relatives aux subventions de +10 000€ allouées aux associations pour l’année 2024

DL.24.050 – Conventions d’objectifs avec les associations percevant plus de 5 000,00 € de subvention communale

DL.24.051 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

DL.24.052 - FIN - Dde subvention -DETR - DSIL-  projet d’aménagement de l’ALSH Gabriel PAHAUT

DL.24.053 - FIN - Dde subvention Fonds Vert aménagement de la cour oasis de l’école élémentaire du Moulin

DL.24.054 - FIN - Dde subvention DETR-DSIL dans le cadre du projet de Pôle culturel du Carré Bel Air

Conseil Municipal du 6 février

Décisions

DC.23.068 - Demande de subvention au titre du volet 2 du Département du Loiret dans le cadre du projet de réhabilitation et construction d’un pôle culturel

DC.24.001 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame J.B.

DC.24.002 - Attribution d’un marché de fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs et de papiers pour les adhérents de la centrale d’achats APPROLYS CENTR’ACHATS

DC.24.003 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur J.E.

DC.24.004 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur V.R.

DC.24.005 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.B.

DC.24.006 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement d’intérêt communal (volet 3) du Département pour l’aménagement de la cour Oasis de l’école élémentaire du Moulin

DC.24.007 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement des collectivités en faveur de l’accès aux soins

DC.24.008 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.G.

DC.24.009 - Octroi d’une concession dans l’Espace cinéraire d’Ingré à Madame H.C.

Délibérations

DL.24.001 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024

DL.24.002 - Comité d’Entr’aide du personnel municipal – demande de versement anticipé de subvention 2024

DL.24.003 - Complément de la liste des biens meubles pouvant être imputés en section d’investissement

DL.24.004 – Avenant n°1 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel

DL.24.005 - Gestion en flux des logements sociaux - Convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux.

DL.24.006 - Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables

DL.24.007 – Football Club Municipal d’Ingré -  Avenant n° 1 à la convention générale 2023

DL.24.008 - Convention de partenariat Lycée Maurice Genevoix - Classe Option cinéma

DL.24.009 - Conventions de mise à disposition de locaux associatifs partagés