2018
Conseil Municipal du 19 décembre 2018
Décisions
DC.18.015-FIN- Acquisition-livraison et installation de mobiliers.pdf (00:28:00)*
DC.18.016-FIN- Fourniture équipements signalisation routière verticale métallique et plastique.pdf (00:28:45)*
DC.18.017-FIN- Fourniture d'électricité.pdf (00:29:37)*
DC.18.018-FIN- Fourniture de gaz naturel.pdf (00:30:08)*
DC.18.019-FIN- modif en cours exécution N1-lot2 marchés travaux réhabilitation château de bel air.pdf (00:38:30)*
DC.18.020-FIN- modif en cours exécution N2-lot2 marchés travaux réhabilitation château de bel air.pdf (00:40:45)*
DC.18.021-FIN- modif en cours exécution N3-lot2 marchés travaux réhabilitation château de bel air.pdf (00:41:30)*
DC.18.022-FIN- modif en cours exécution N1-lot3 marchés travaux réhabilitation château de bel air.pdf (00:42:00)*
DC.18.023-FIN- modif en cours exécution N1-lot5 marchés travaux réhabilitation château de bel air.pdf (00:42:55)*
Délibérations
DL.18.088-FIN-garantie emprunt-vallogis-7 logemnts collectifs jardins du Bourg-accord de principe.pdf (00:47:30)*
DL.18.089-FIN-approbation de la décision modificative n°2 2018 - ville.pdf (00:53:05)*
DL.18.090-FIN-dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2019.pdf (01:06:52)*
DL.18.091-FIN-dispositions budgétaires applicables avant le vote primitif 2019 -avances aux associations.pdf (01:08:20)*
DL.18.092-FIN-demande subvention supplémentaire pour le transport.pdf (01:09:30)*
DL.18.095-FIN-contribution au fonds aide aux jeunes-FAJ-et fonds unifiés logement-FUL.pdf (01:14:20)*
DL.18.096-RH-mise à disposition agents auprès du CCAS.pdf (01:15:35)*
DL.18.102-RH-transfert de compétences-ajustement de la mise à disposition ascendante de services.pdf (01:36:12)*
DL.18.103-RH-transfert de compétences-ajustement de la mise à disposition descendante de services.pdf (01:39:12)*
DL.18.107-RH-convention de remboursement des frais de formation en cas de mutation d'un agent.pdf (01:56:58)*
DL.18.110-ADT-Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée YB n°1063 appartenant à MB promotion+.pdf (02:02:10)*
DL.18.111-SPORT-convention de subvention avec l'association CMPJM Tennis de table 2019.pdf (02.04.16)*
Conseil Municipal du 8 novembre 2018
Décisions
DC.18.014-CULT- demande de subvention auprès du conseil régional pour l'année 2019.pdf (00:39:05)*
Délibérations
DL.18.081-FIN-budget ville - admission en non-valeurs.pdf (00:39:50)*
DL.18.082-FIN-Remboursement frais bancaires – SARL Le camion gourmand.pdf (00:41:23)*
DL.18.083-FIN-Inondations dans l’Aude – versement d’une subvention aux communes sinistrées.pdf (00:43:01)*
DL.18.084-RH-Création de postes au 19 novembre 2018.pdf (00:44:28)*
DL.18.086-AG-Mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT - Décembre 2018.pdf (00:56:45)*
DL.18.087-SPORT-Demande de subvention supplémentaire pour le transport.pdf (01:00:00)*
* Minutage de la bande audio mise en ligne dans la rubrique Procès-Verbaux (votre mairie-->vie municipale-->Procès-verbaux)
Conseil Municipal du 25 septembre 2018
Décisions
DC.18.011-FIN-modernisation des équipements de sonorisation et d'éclairage salle Brice Fouquet de l'ELB.pdf (00:18:45)*
Délibérations
DL.18.065-FIN-approbation de la décision modificative n°1 2018 - ville.pdf (00:33:16)*
DL.18.066-FIN-remboursement à Madame MINIER Rosine.pdf (01:18:56)*
DL.18.068-RH-création de poste au 1er octobre 2018.pdf (01:20:48)*
DL.18.072-RH-délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement.pdf (01:34:40)*
DL.18.073-RH-délibération autorisant le recrutement d'agents pour un accroissement temporaire d'activité.pdf (01:46:25)*
DL.18.074-RH-délibération autorisant le recrutement d'agents pour un accroissement saisonnier.pdf (01:46:40)*
DL.18.077-ADT-depot permis de construire pour extension du tennis couvert.pdf (01:53:15)*
DL.18.079-EV-attribution de prix aux lauréats du concours des maisons fleuries 2018.pdf (01:58:20)*
DL.18.080-JEU-convention acalaps-accueils de loisirs sans hébergement - caf.pdf (02:01:47)*
* Minutage de la bande audio mise en ligne dans la rubrique Procès-Verbaux (votre mairie-->vie municipale-->Procès-verbaux)
Conseil Municipal du 26 juin 2018
Décisions
DC.18.008-FIN-demande de subvention au titre de dotation de soutien investissement local pour la mise en place d'un self groupe scolaire Moulin.pdf (00:35:04)*
DC.18.009-FIN-demande subvention au titre dotation soutien investissement local pour construction court tennis couvert et 2 terrains padel.pdf (00:49:57)*
DC.18.010-FIN-mise en place d'un système de virtualisation des serveurs.pdf (00:54:20)*
Délibérations
DL.18.045-FIN-ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes passée avec orleans métropole et Ingré.pdf (00:56:10)*
DL.18.046-FIN-taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - tarifs 2019.pdf (01:03:00)*
DL.18.047-RH-recrutement d'un vacataire.pdf (01:04:20)*
DL.18.048-RH-modification du tableau des effectifs au 1er août 2018.pdf (01:06:48)*
DL.18.049-RH-mise à disposition d'un délégué à la protection des données.pdf (01:11:42)*
DL.18.050-RH-accueil des apprentis au sein de la collectivité.pfd (01:23:55)*
DL.18.051-AG-Soutien au déroulement des éprueves hippiques lamotte beuvron pour jeux olympiques et paralympiques paris 2024.pdf (01:26:00)*
DL.18.052-ADT-mise en place d'un droit de passage sur une parcelle privée de la commune.pdf (01:35:12)*
DL.18.053-ADT-acquisition par la ville de parcelle cadastrée section YD241p appartenant vallogis en vue intégrer dans domaine public.pdf (01:38:45)*
Conseil Municipal du 14 mai 2018
Décisions
DC.18.007-FIN-extension des tennis couverts.pdf (00:26:00)*
Délibérations
DL.18.031-AG-délégations du conseil municipal à monsieur le maire - modifications.pdf (00:28:15)*
DL.18.032-AG-avis de la ville concernant la mise en compatibilité du PLU et l'enquête publique A10.pdf (00:30:10)*
DL.18.033-AG-mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT -allemagne-juin 2018.pdf (00:56:30)*
DL.18.035-AG-dénomination de la salle des jardins du bourg.pdf (01:02:25)*
DL.18.036-AG-motion-rapport spinetta-non au démantelement du réseau ferroviaire du quotidien.pdf (01:04:58)*
DL.18.037-fin-tarification des services publics à compter du 1er septembre 2018.pdf (01:17:40)*
DL.18.040-RH-fixation nb représentants du personnel au CHSCT.pdf (01:23:00)*
DL.18.041-RH-tableau des effectifs au 1er juin 2018 - création de postes.pdf (01:26:01)*
DL.18.042-JEU-modification du règlement intérieur suite au changement de rythme scolaire.pdf (01:27:09)*
DL.18.043-AG-mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore -italie -juin 2018.pdf (01:32:50)*
DL.18.044-SPORT-Dénomination du City Stade.pdf (01:28:54)*
* Minutage de la bande audio mise en ligne dans la rubrique Procès-Verbaux (votre mairie-->vie municipale-->Procès-verbaux)
Conseil Municipal du 27 mars 2018
Délibérations
DC.18.003-FIN-Fournitures de bureau, de papier et fournitures scolaires.pdf
Délibérations
DL.18.014-ADT-ZAC les Jardins du Bourg - Cession parcelle AW 1068.pdf
DL.18.015-ADT-Jardins du Bourg - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - CRAC- 2017.pdf
DL.18.016-ADT-dénomination de voies dans la ZAC des Jardins du Bourg - Tranche 3.pdf
DL.18.018-ADT-Dénomination du square dans la ZAC des Jardins du Bourg- tranche 2.pdf
DL.18.019-ADT-Dénomination de voie.pdf
DL.18.021-FIN-Approbation du compte administratif du budget Ville - 2017.pdf
DL.18.022-FIN-Affectation des résultats - budget Ville.pdf
DL.18.023-FIN-Subventions allouées aux associations au titre de l'année 2018.pdf
DL.18.024-FIN-Vote des taux 2018.pdf
DL.18.025-FIN-Attribution de compensation investissement.pdf
DL.18.026-FIN-Subventions d'équipement versées-fixation de la durée d'amortissement.pdf
DL.18.027-FIN-projet de budget primitif 2018 - ville.pdf
DL.18.028-FIN-Subvention exceptionnelle - comité de jumelage et amitiés internationales.pdf
Conseil Municipal du 13 février 2018
Décisions
Néant
Délibérations
DL.18.001-ADT-ZAC les Jardins du Bourg - rétrocession de la salle des Jardins du Bourg.docx.pdf
DL.18.005-FIN-Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget Ville.pdf
DL.18.009-FIN-convention avec la fédération de chasse.pdf
DL.18.010-SPORT-convention de subvention avec l'association CMPJM tennis de table.pdf
DL.18.012-EDU-rythmes scolaires retour à la semaine de quatre jours.pdf