Vous trouverez ici les décisions et les délibérations votées aux conseils municipaux en 2025
Conseil Municipal du 25 mars 2025
Décisions
DC.25.021 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-013 relatif aux travaux d’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 1 « Bâtiment tout corps d’état (démolition, maçonnerie, menuiseries extérieures serrurerie, menuiseries intérieurs, plâtrerie – faux-plafonds, revêtements de sols, peinture) »
DC.25.022 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-013 relatif aux travaux d’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 3 « Techniques (plomberie, sanitaire, Chauffage et VMC, électricité) »
DC.25.023 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.H.
DC.25.024 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame H.E.H.
DC.25.025 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame N.C.
DC.25.026 - Contrat de prestation de maintenance des portes et portails de la ville d’Ingré
DC.25.027 - Contrat de prestation de maintenance des alarmes anti-intrusion de la ville d’Ingré
DC.25.028 - Contrat d’abonnement service de location et entretien du linge pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.029 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.B.
DC.25.030 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - Ciné-Débat « Hystero »
DC.25.031 - Modification en cours d’exécution n°1 du marché 2024-015 relatif à la construction et réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré - Lot 6 : menuiseries intérieures - parquet
DC.25.032 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 2 « Démolitions – Curage – Fondations - Gros Œuvre - Charpente métallique »
DC.25.033 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 3 « enveloppe » « 3a - charpente bois - murs ossature bois – enduit 3b – Façade 3c - Menuiseries extérieures 3d - Serrurerie »
DC.25.034 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 5 « cloisons - doublages »
DC.25.035 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 7 « faux-plafonds »
DC.25.036 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 8 « revêtements de sols »
DC.25.037 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 9 « peinture »
DC.25.038 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 10 « électricité CFO/CFA »
DC.25.039 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 11 « chauffage ventilation - plomberie sanitaire »
DC.25.040 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 13 « serrurerie - machinerie - tenture scénique »
DC.25.041 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 15 « tribune télescopique »
DC.25.042 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 16 « espaces verts »
DC.25.043 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 1 « Terrassements - VRD »
DC.25.044 - Avenant n°1 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.045 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 4 « couverture-étanchéité »
DC.25.046 - Avenant n°2 au marché public 2024-015 relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré pour le lot 6 « menuiseries intérieures - parquets »
Délibérations
DL.25.009 – Approbation du compte de gestion dressé par le Trésorier principal – budget ville – exercice 2024
DL.25.010 – Approbation du compte administratif du budget ville – 2024
DL.25.011 – Affectation des résultats – budget ville – exercice 2024
DL.25.012 – Budget primitif de la ville – exercice 2025
DL.25.013 – Vote des taux d’impositions 2025
DL.25.014 – Autorisations de programme et crédits de paiement 2025
DL.25.015 – Fongibilité des crédits
DL.25.016 – Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2025
DL.25.017 – Conventions d’objectifs relatives aux subventions de +10 000€ allouées aux associations pour l’année 2025
DL.25.018 – Conventions d’objectifs avec les associations percevant plus de 5 000,00 € de subvention communale
DL.25.019 – Modalités d’application du temps partiel (agents titulaires, stagiaires ou contractuels) à compter du 1er avril 2025
DL.25.020 – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) à compter du 1er avril 2025
DL.25.021 – Suppressions de postes au 1er avril 2025
DL.25.022 – Changement de membre dans la commission « Éducation, jeunesse, petite enfance, sport et culture »
DL.25.023 – Changement de membres dans la commission « Finances, ressources humaines, administration générale et Métropole » suite à une démission
DL.25.024 – Changement de membre dans la commission d’appels d’offres (CAO)
DL.25.025 – Changement de membre dans le conseil d’administration du Football Club Municipal suite à une démission
DL.25.026 – Changement de membre dans le conseil d’administration de la Gymnastique Volontaire
DL.25.027 – Changement de membre dans le conseil d’administration du Comité de Jumelage et Amitiés Internationales d’Ingré suite à une démission
DL.25.028 – Changement de membre dans la commission extramunicipale de la restauration scolaire
DL.25.029 – Signature de la nouvelle convention encadrant la mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPO)
DL.25.030 – Signature de la nouvelle convention encadrant la mutualisation de la Direction des Systèmes d’information d’Orléans Métropole
DL.25.031 - Acquisition d’une bande de terrain de 79m² cadastré YR 513 – chemin des Trambles – auprès de la SCCV 45140 LES VERGERS
DL.25.032 - Acquisition d’une parcelle agricole cadastrée ZY n°35 auprès de la succession Gilbert JEULIN
DL.25.033 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2024
DL.25.034 - Participation de la ville aux classes transplantées de l’école élémentaire Victor Hugo
DL.25.035 - Echappées ingréennes - convention de partenariat doc house Henriette REY
DL.25.036 - Echappées ingréennes - convention de partenariat Thélem assurances
DL.25.037 - Convention de chronométrage des échappées ingréennes
DL.25.038 - Modification d’une convention d’occupation de salle municipale
Conseil Municipal du 4 février 2025
Décisions
DC.25.001 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Le Ballet du Montreur »
DC.25.002 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Quand l’amour nous prend »
DC.25.003 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Anatole, ses plus grands succès des autres »
DC.25.004 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Jogg-Jogg »
DC.25.005 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Zéphyr »
DC.25.006 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Mazurka Noire »
DC.25.007 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame L.T.
DC.25.008 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.C.
DC.25.009 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire Victor HUGO
DC.25.010 - Demande de subvention au titre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2025
DC.25.011 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement d’intérêt communal (volet 3) du Département pour l’aménagement et ameublement de la médiathèque ludothèque à Ingré
DC.25.012 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance des matériels de restauration des cuisines de la Ville d’Ingré
DC.25.013 - Avenant de prolongation du marché public de location de bâtiments modulaires pour l’installation du Centre Municipal de Santé provisoire à Ingré
DC.25.014 - Contrat de prestation de nettoyage des réseaux de buées grasses de cuisines professionnelles pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.015 - contrat de prestation d’analyses de laboratoire pour le service restauration de la Ville d’Ingré
DC.25.016 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.F.
DC.25.017 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance des pompes de relevage pour la Ville d’Ingré
DC.25.018 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance génie climatique pour la Ville d’Ingré
DC.25.019 - Contrat de prestation de maintenance des équipements et aires de jeux d’Ingré
DC.25.020 - Contrat de prestation de maintenance de l’ascenseur de l’espace Lionel Boutrouche d’Ingré
Délibérations
DL.25.001 – Débat d’Orientation Budgétaire 2025
DL.25.002 – Complément de la liste des biens meubles pouvant être imputés en section d’investissement
DL.25.003 – Avenant n°3 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel
DL.25.004 – Créations de postes au 1er mars 2025 - Service Espaces Verts
DL.25.005 – Convention pour la mission d’inspection en santé sécurité au travail avec le CDG45
DL.25.006 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Février 2025
DL.25.007 - Cession d’un terrain à bâtir cadastré XN 38 – rue de Muids – à la SCI OLIVEIRA INVESTISSEMENT
DL.25.008 – Candidature au renouvellement de la reconnaissance « Territoire Engagé pour la Nature »
