Vous trouverez ici les décisions et les délibérations votées aux conseils municipaux en 2024
Conseil Municipal du 17 décembre 2024
Décisions
DC.24.087 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame M.C.
DC.24.088 - Attribution du marché subséquent n°2 pour la fourniture et acheminement d’électricité et services associés
DC.24.089 - Attribution du marché subséquent n°3 pour la fourniture de gaz naturel et services associés
DC.24.090 - Contrat de prestation de maintenance du logiciel GESCIME pour la Ville d’Ingré
DC.24.091 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - Spectacle « Le Noël de Coquillette et Ciboulette »
DC.24.092 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « La Caravane des Contes »
DC.24.093 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 Spectacle « Les aventuriers de l’imaginaire perdu »
DC.24.094 - Attribution d’un marché de fourniture et maintenance d’une plateforme de courtage aux enchères en ligne pour les adhérents du GIP APPROLYS CENTR’ACHATS
DC.24.095 - Contrat d’achat et de prestation de maintenance de l’application YPOK pour la police municipale de la Ville d’Ingré
DC.24.096 - Demande de subvention au titre du PACT 2025 auprès de la Région Centre – Val de Loire
DC.24.097 - Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers
DC.24.098 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur S.A.
DC.24.099 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.B.
DC.24.100 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.B.
Délibérations
DL.24.128 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.24.129 - Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2025
DL.24.130 – Comité d’Entr’aide des Agents de la Mairie d’Ingré - Demande d’avance sur subvention/convention générale 2025
DL.24.131 – Réalisation d’un projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire Victor Hugo
DL.24.132 – Service Jeunesse - Création de poste au 1er janvier 2025
DL.24.133 – Suppression de postes au 1er janvier 2025
DL.24.134 - Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents
DL.24.135 – Recrutement pour les opérations de recensement de la population
DL.24.136 - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville d’Ingré hors filière Police Municipale – modalités d’application au 1er janvier 2025
DL.24.137 - Cession à la Région Centre Val-de-Loire d’une assiette foncière de 8944m² sis allée des Sports en vue de la construction d’un gymnase – annule et remplace la délibération DL.24.043 du 26 mars 2024
DL.24.138 - Etablissement d’une servitude au profit d’Enedis – lieu-dit Le Rondeau, rue des Chantemelles
DL.24.139 – Objectif Climat 2030, charte d’engagement
DL.24.140 – Aide municipale en faveur de la mobilité douce 2025
DL.24.141 - Attribution de prix aux lauréats du concours des maisons fleuries 2024
DL.24.142 - Projet de Convention de partenariat pour l’embellissement d’un poste électrique entre la Commune d’Ingré, l’association Conseil de Jeunes et Enedis
DL.24.143 - CMPJM tennis de table - Demande d’avance sur subvention / convention générale 2025
DL.24.144 – Soutien au Téléthon 2024 – versement d’une subvention
DL.24.145 – Soutien à Mayotte – versement d’une subvention à la Fondation de France
DL.24.146 – Accompagnement d’un élève en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne Moulin maternelle
DL.24.147 - Approbation de conventions de fonds de concours relatives à l’entretien de voiries : Rue des Petits Souliers, rue de Goulets et Rue des Marguerites
Conseil Municipal du 12 novembre 2024
Décisions
DC.24.068 - Attribution d’un marché public de prestation d’assurance flotte automobile et risques annexes
DC.24.069 - Octroi d’une concession dans l'Espace cinéraire d’Ingré à Monsieur G.C.
DC.24.070 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur P.G.
DC.24.071 - Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt CITEO « Collecte et réemploi des professionnels de la restauration (SPPGD) »
DC.24.072 - Modification en cours d’exécution du marché 2024-009 relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du Moulin à Ingré
DC.24.073 - Modification en cours d’exécution du marché 2022-015 relatif à l’assurance Dommages aux biens pour la Ville d’Ingré
DC.24.074 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - spectacle « MAD CHEETAH »
DC.24.075 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - concert de « IVAANYH »
DC.24.076 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - spectacle « AU COIN D’LA RUCHE »
DC.24.077 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - spectacle de « Soria IENG »
DC.24.078 - Attribution d’un marché public de prestation d’assurance dommages ouvrage relative à la construction du pôle culturel à Ingré
DC.24.079 - Contrat de prestation de balayage des cours d’écoles de la Ville d’Ingré
DC.24.080 - Contrat de reprise des papiers et cartons de bureau pour les services de la ville d’Ingré
DC.24.081 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - spectacle « NOTRE DAME DE PARIS »
DC.24.082 - Signature d’un contrat de cession dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 - spectacle « LUCE ET LUCIEN »
DC.24.083 - Attribution d’un marché public de location et maintenance d’une presse numérique pour le service communication de la mairie d’Ingré
DC.24.084 - Contrat de prestation de création d’un logo évolutif et de visuels pour le Carré Bel Air d’Ingré
DC.24.085 - Attribution d’un marché public de conception, réalisation et installation d’une œuvre au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction d’une médiathèque à Ingré
DC.24.086 - Demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Métropolitain (FSM) auprès d’Orléans Métropole
Délibérations
DL.24.112 – Autorisation de garantie d’emprunt
DL.24.113 – Approbation du rapport d’évaluation des charges établi par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et approbation des attributions de compensations définitives 2024 de fonctionnement et d’investissement
DL.24.114 – Renouvellement du dispositif d’aide à l’installation pour les professionnels de santé s’engageant à exercer sur Ingré
DL.24.115 - Adoption de la charte des bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole
DL.24.116 – Instauration de la Redevance d’Occupation provisoire du domaine public (RODP provisoire)
DL.24.117 – Créations de postes au 1er décembre 2024
DL.24.118 – Suppressions de postes au 1er décembre 2024
DL.24.119 – Service Education – Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique)
DL.24.120 - Mandat spécial pour une mission à DRENSTEINFURT – Décembre 2024
DL.24.121 - Orléans Métropole - Statuts de la métropole - Restitution d’une compétence facultative - Soutien aux clubs sportifs professionnels de haut niveau - Approbation - Demande de modification
DL.24.122 - Echange entre les parcelles AW 1175 et AW 674p – 18 bis rue de la Mairie
DL.24.123 - Acceptation d’une donation des parcelles BE 473 et 489
DL.24.124 - Cession de deux maisons sise 1 rue de la Poste et 17 Place de la Mairie au bailleur institutionnel – Les Résidences de l’Orléanais
DL.24.125 - Convention de prêt à usage de la parcelle YB 1063 entre la commune et M. BOULAHFA Mohamed
DL.24.126 – renouvellement de la convention de mise à disposition de salles du service Petite Enfance
DL.24.127 - Approbation d’un nouveau règlement –cadre de mise à disposition des biens partagés appliqués aux logiciels
Conseil Municipal du 24 septembre 2024
Décisions
DC.24.053 - Octroi d’une concession dans l’espace cinéraire d’Ingré à Monsieur M.P.
DC.24.054 - Octroi d’une concession dans l’espace cinéraire d’Ingré à Madame R.G.
DC.24.055 - Contrat de prestation d’entretien des installations d’assainissement
DC.24.056 - Octroi d’une concession dans l’espace cinéraire d’Ingré à Madame C.B.
DC.24.057 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame A.F.
DC.24.058 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame I.A.
DC.24.059 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.M.
DC.24.060 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.S.
DC.24.061 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur G.D.
DC.24.062 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame A.B.
DC.24.063 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur A.P.
DC.24.064 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 1 « Bâtiment tout corps d’état (démolition, maçonnerie, menuiseries extérieures serrurerie, menuiseries intérieurs, plâtrerie – faux-plafonds, revêtements de sols, peinture) »
DC.24.065 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 2 « Charpente, couverture-zinguerie »
DC.24.066 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 3 « Techniques (plomberie, sanitaire, Chauffage et VMC, électricité) »
DC.24.067 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement du Centre Municipal de Santé d’Ingré - Lot 4 « plateforme élévatrice »
Délibérations
DL.24.093 – Remboursement d’une dépense au Comité d’Entraide – Versement d’une subvention
DL.24.094 - Approbation de la décision modificative n°1 2024 – Ville
DL.24.095 – Centre municipal de santé - création de postes au 1er octobre 2024
DL.24.096 – Centre municipal de santé – Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique) – Année scolaire 2024-2025
DL.24.097 - Service Entretien – Création de postes au 1er octobre 2024
DL.24.098 – Service Jeunesse – Création de postes au 1er octobre 2024
DL.24.099 – Service Restauration municipale - Création de postes au 1er octobre 2024
DL.24.100 – Service Education - Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe au 1er octobre 2024
DL.24.101 – Service des Sports – Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique) – Année scolaire 2024-2025
DL.24.102 - Ecole Municipale de Musique – Suppression de poste au 1er octobre 2024
DL.24.103 - Création de postes au 1er novembre 2024
DL.24.104 - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville d’Ingré appartenant aux cadres d’emplois des auxiliaires de puériculture et des agents sociaux - modalités d’application au 1er octobre 2024
DL.24.105 - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville d’Ingré appartenant à la filière police - modalités d’application au 1er octobre 2024
DL.24.106 – Participation au Salon des Maires et des Collectivités
DL.24.107 - Approbation de conventions de fonds de concours relatives à l’entretien de voiries : Rue de Coûtes et Rue de la Garenne
DL.24.108 - Convention avec l'Association La Fabrique Opéra Val de Loire
DL.24.109 – Attribution du marché public relatif à la construction et la réhabilitation d’un pôle culturel à Ingré
DL.24.110 – Attribution du marché public relatif à l’entretien et la maintenance de l’éclairage public du domaine privé communal et la location de motifs de Noël sur la commune d’Ingré
DL.24.111 – Avenant n°2 au marché de maitrise d'œuvre du Carré Bel Air : transfert du mandataire
Conseil Municipal du 25 juin 2024
Décisions
DC.24.039 - Contrat de pose et dépose de voiles d’ombrage dans les écoles
DC.24.040 - Contrat d’entretien et maintenance d’un monte-charge à la restauration scolaire
DC.24.041 - Octroi d’une concession dans l'Espace cinéraire d’Ingré à Madame M.S.
DC.24.042a - Demande de subvention au titre du dispositif En Scène 2024-2025 auprès du Départemental du Loiret
DC.24.043 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du groupe scolaire du Moulin à Ingré - Lot 1 « VRD et aménagement »
DC.24.044 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du groupe scolaire du Moulin à Ingré - Lot 2 « préaux »
DC.24.045 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du groupe scolaire du Moulin à Ingré - Lot 3 « plomberie »
DC.24.046 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement d’une cours « oasis » à l’école élémentaire du groupe scolaire du Moulin à Ingré - Lot 4 « éclairage »
DC.24.047 - Attribution d’un marché de fourniture et livraison de de produits d’entretien ménager et consommables pour les adhérents de la centrale d’achats APPROLYS CENTR’ACHATS
DC.24.048 - Demande de subvention au titre du Contrat de Plan Etat-Région 2021 - 2027
DC.24.049 - Contrat de prestation de maintenance et fourniture de matériels de sécurité incendie pour la Ville d’Ingré
DC.24.050 - Contrat de prestation d’entretien et de maintenance du génie climatique pour la ville d’Ingré
DC.24.051 - Contrat de prestation de réalisation de de conseil en hygiène et sécurité alimentaire pour le service de la restauration scolaire
DC.24.052 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur R.P.
Délibérations
DL.24.072 – Validation du projet d’aménagement du Centre Municipal de Santé
DL.24.073 – Marché de conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction d’une médiathèque-ludothèque à Ingré au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel
DL.24.074 - Subvention exceptionnelle Association MVCG, 80 ans de la Libération
DL.24.075 - Tarification des classes transplantées et mini camps à compter du 1er septembre 2024 – Annule et remplace les tarifs mentionnés dans la délibération DL.24.056 concernant les classes découvertes
DL.24.076 - Créations de postes au 1er juillet 2024 - Moyens Généraux
DL.24.077 - Suppression de postes au 1er juillet 2024 - Direction Aménagement du Territoire - Patrimoine et Développement Durable
DL.24.078 - Suppression de postes au 1er juillet 2024 - Divers services
DL.24.079 – Création d’un poste d’attaché au 1er aout 2024 - Aménagement et développement du territoire
DL.24.080 – Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe au 1er aout 2024 - Aménagement et développement du territoire
DL.24.081 - Création de poste au 1er août 2024 - Petite enfance
DL.24.082 – Création d’un poste d’adjoint d’animation au 1er septembre 2024 - Education
DL.24.083 – Création de postes à temps non complet à compter du 1er septembre 2024 - Ecole municipale de musique
DL.24.084 – Suppression de postes au 1er septembre 2024 - Divers services
DL.24.085 - Créations de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique) – année scolaire 2024-2025 - Divers services
DL.24.086 - Créations de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité (article L 332-23 1°du Code de la Fonction Publique) – Année 2025 Service des Espaces Verts
DL.24.087 – Créations de postes non permanents pour accroissement saisonnier d’activité (article L 332-23 2°du Code de la Fonction Publique) – année scolaire 2024-2025 - Service Jeunesse
DL.24.088 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la collectivité à compter du 1er juillet 2024
DL.24.089 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2025
DL.24.090 – Convention de mise à disposition et convention de résidence 2024-2025 - Association Scène Dramatique Ackermann
DL.24.091 - Convention triennale 2025-2027 Festiv’Elles
DL.24.092 - Modification du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la halte-garderie
Conseil Municipal du 22 mai 2024
Décisions
DC.24.019 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à M. L.D.
DC.24.020 - Renouvellement d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame B.C.
DC.24.021 - Demande d’une subvention d’investissement auprès de la CAF du LOIRET au titre du concours particulier pour les ludothèques
DC.24.022 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 1 : maçonnerie
DC.24.023 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 2 : portique bois et couverture
DC.24.024 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 3 : préaux
DC.24.025 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 4 : plâtrerie et faux plafond
DC.24.026 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 5 : cloison mobile
DC.24.027 - Attribution d’un marché public de travaux relatif à l’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel Pahaut à Ingré - Lot 6 : sol souple
DC.24.028 - Octroi d’une concession dans l'Espace cinéraire d’Ingré à Monsieur et Madame J. L.
DC.24.029 - Demande de subvention au titre de l’appel à projet équipements sportifs porté par l’Agence Nationale du Sport pour l’aménagement des cours d’écoles Victor HUGO et MOULIN CHOIX élémentaire sur le principe de design actif
DC.24.030 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur et Madame D. A.
DC.24.031 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur D. R.
DC.24.032 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur D.P.
DC.24.033 - Contrat de maintenance des systèmes de sécurité incendie pour la commune d’Ingré
DC.24.034 - Contrat de maintenance des éclairages de sécurité pour l’Espace Lionel Boutrouche
DC.24.035 - Contrat de Sani-prévention
DC.24.036 - Contrat de dératisation pour la ville d’Ingré
DC.24.037 - Attribution d’un marché d’acquisition, livraison et installation de mobiliers pour les adhérents de la centrale d’achats APPROLYS CENTR’ACHATS
DC.24.038 - Octroi d’une concession dans l'Espace cinéraire d’Ingré à Monsieur R.O.
Délibérations
DL.24.055 – Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2024
DL.24.056 – Tarification des services publics à compter du 1er septembre 2024
DL.24.057 – Admissions en non-valeur
DL.24.058 – Auto-assurance par la ville dans le cadre d’une utilisation professionnelle ou de mission d’un véhicule personnel (agent ou élu)
DL.24.059 – Création d’un poste d’agent de maitrise principal à temps complet à compter du 27 mai 2024 - direction de l’Aménagement Du Territoire - Patrimoine et Développement Durable
DL.24.060 - Création d’un poste d’attaché à temps complet à compter du 1er juin 2024 - Formalités Administratives/Elections – CCAS/Vie sociale
DL.24.061 - Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (20h hebdomadaires) à compter du 1er juin 2024 - Service Entretien
DL.24.062 - Modification du taux d’emploi d’un adjoint technique à temps non complet à compter du 1er juin 2024 - Service Restauration
DL.24.063 - Création de postes à compter du 1er juin 2024 - Ecole municipale de musique
DL.24.064 - Création de postes à compter du 1er juin 2024 - Service Jeunesse
DL.24.065 - Rémunération des animateurs saisonniers intervenant sur l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Service Jeunesse
DL.24.066 - Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
DL.24.067 - Participation de la ville aux classes transplantées de l’école élémentaire du Moulin
DL.24.068 - Participation de la ville à la classe transplantée de Mattéo ROUSSEL de l’école élémentaire Jacques PREVERT d’ORMES
DL.24.069 - Participation de la ville à la classe transplantée de Terrell JACQUOT de l’école élémentaire Des Aydes à ORLEANS
DL.24.070 – Convention de partenariat échappées ingréennes - carrosserie Renoir
DL.24.071 - Refonte du règlement des Locations de salles
Conseil Municipal du 26 mars
Décisions
DC.24.010 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet d’aménagement de l’ALSH Gabriel PAHAUT
DC.24.011 - Demande de subvention au titre des dotations d’équipements des territoires ruraux (DETR) / dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre du projet du Pôle Culturel du Carré Bel Air à Ingré
DC.24.012 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Monsieur A.S.
DC.24.013 - Demande de subvention au titre du FONDS VERT 2024 pour l’aménagement de la cour Oasis de l’école élémentaire du Moulin
DC.24.014 - Maintenance de postes haute tension
DC.24.015 - Maintenance de deux séparateurs d’hydrocarbure
DC.24.016 - Octroi d’une concession de terrain dans le Cimetière communal d’Ingré à Madame F.T.
DC.24.017 - Attribution d’un marché public de prestation de réalisation d’un diagnostic d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public de la Ville d’Ingré
DC.24.018 - Attribution du marché public de prestation de contrôleur technique dans le cadre des travaux d’aménagement de l’accueil de loisirs Gabriel PAHAUT d’Ingré
Délibérations
DL.24.010 – Approbation du compte de gestion dressé par le Trésorier principal – budget ville – exercice 2023
DL.24.011 – Approbation du compte administratif du budget ville – 2023
DL.24.012 – Affectation des résultats – budget ville – exercice 2023
DL.24.013 – Budget primitif de la ville – exercice 2024
DL.24.014 – Vote des taux d’impositions 2024
DL.24.015 – Autorisations de programme et crédits de paiement 2024
DL.24.016 – Fongibilité des crédits
DL.24.017 – Subventions allouées aux associations au titre de l’année 2024
DL.24.018 – Mutualisation des achats : ajout de familles d’achats à la convention de groupement de commandes pluriannuelles passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole
DL.24.019 – Répartition des produits de concession de terrain au cimetière d’Ingré
DL.24.020 - Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
DL.24.021 – Création de postes au 1er avril 2024 : Direction Aménagement du Territoire - Patrimoine et Développement Durable
DL.24.022 – Création de postes au 1er avril 2024 : Service Petite Enfance
DL.24.023 – Création de postes au 1er avril 2024 : Service Démocratie Locale et ville numérique / Archives
DL.24.024 – Suppression de postes au 1er avril 2024 : Ecole municipale de musique
DL.24.025 – Recours au contrat d’apprentissage
DL.24.026 – Frais de Fourrière
DL.24.027 – Changement de membre dans la commission « Éducation, jeunesse, petite enfance, sport et culture» suite à une démission
DL.24.028 – Changement de membres dans la commission « Aménagement, travaux, mobilité, sécurité et transition écologique » suite à des démissions
DL.24.029 – Changement de membres dans la commission « Finances, ressources humaines, administration générale et Métropole» suite à des démissions
DL.24.030 – Changement de membres dans la commission « Démocratie participative, santé, emploi, économie, solidarité, séniors et relations européennes» suite à des démissions
DL.24.031 – Changement de membre dans la commission extramunicipale de la restauration scolaire suite à des démissions
DL.24.032 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du conseil de l’éducation suite à une démission
DL.24.033 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du comité de suivi de l’agenda 21 suite à une démission
DL.24.034 – Changement de membre dans la commission extra-municipale du marché communal suite à une démission
DL.24.035 – Changement de membre dans la commission du dispositif « Bourse jeune » suite à une démission
DL.24.036 – Changement de membres dans la commission « communale pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite » suite à des démissions
DL.24.037 – Changement de membre dans le Conseil local de la sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) suite à une démission
DL.24.038 – Changement de membre dans le comité consultatif de l’école de musique municipale suite à une démission
DL.24.039 – Changement de membre dans la commission d’appels d’offres (CAO) suite à une démission
DL.24.040 – Changement de membres dans le conseil d’administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) suite à des démissions
DL.24.041 - Mandat spécial pour une mission à Castel Maggiore – Avril 2024
DL.24.042 - Motion pour les infirmières Asalée
DL.24.043 - Cession à la Région Centre Val-de-Loire d’une assiette foncière de 8963m² sis Allée des Sports en vue de la construction d’un gymnase
DL.24.044 - ZAC des Jardins du Bourg : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l’année 2023
DL.24.045 – Convention de mise à disposition de salles du service Petite Enfance
DL.24.046 - Echappées ingréennes - convention de partenariat doc house Henriette REY
DL.24.047 - Echappées ingréennes - convention de partenariat espace Chantemelles
DL.24.048 – Football Club Municipal d’Ingré - Avenant N° 2 à la Convention générale 2023
DL.24.049 – Conventions d’objectifs relatives aux subventions de +10 000€ allouées aux associations pour l’année 2024
DL.24.050 – Conventions d’objectifs avec les associations percevant plus de 5 000,00 € de subvention communale
DL.24.051 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
DL.24.052 - FIN - Dde subvention -DETR - DSIL- projet d’aménagement de l’ALSH Gabriel PAHAUT
DL.24.053 - FIN - Dde subvention Fonds Vert aménagement de la cour oasis de l’école élémentaire du Moulin
DL.24.054 - FIN - Dde subvention DETR-DSIL dans le cadre du projet de Pôle culturel du Carré Bel Air
Conseil Municipal du 6 février
Décisions
DC.23.068 - Demande de subvention au titre du volet 2 du Département du Loiret dans le cadre du projet de réhabilitation et construction d’un pôle culturel
DC.24.001 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Madame J.B.
DC.24.002 - Attribution d’un marché de fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs et de papiers pour les adhérents de la centrale d’achats APPROLYS CENTR’ACHATS
DC.24.003 - Octroi d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur J.E.
DC.24.004 - Renouvellement d’une concession dans l'espace cinéraire d’Ingré à Monsieur V.R.
DC.24.005 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Madame M.B.
DC.24.006 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement d’intérêt communal (volet 3) du Département pour l’aménagement de la cour Oasis de l’école élémentaire du Moulin
DC.24.007 - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement des collectivités en faveur de l’accès aux soins
DC.24.008 - Octroi d’une concession de terrain dans le cimetière communal d’Ingré à Monsieur C.G.
DC.24.009 - Octroi d’une concession dans l’Espace cinéraire d’Ingré à Madame H.C.
Délibérations
DL.24.001 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024
DL.24.002 - Comité d’Entr’aide du personnel municipal – demande de versement anticipé de subvention 2024
DL.24.003 - Complément de la liste des biens meubles pouvant être imputés en section d’investissement
DL.24.004 – Avenant n°1 relatif au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel
DL.24.005 - Gestion en flux des logements sociaux - Convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux.
DL.24.006 - Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
DL.24.007 – Football Club Municipal d’Ingré - Avenant n° 1 à la convention générale 2023
DL.24.008 - Convention de partenariat Lycée Maurice Genevoix - Classe Option cinéma
DL.24.009 - Conventions de mise à disposition de locaux associatifs partagés
